samedi 13 septembre 2014

J’engage une action contre mon avocate

Résumé : en 1992, j’ai créé un organisme de formation ADC (association pour le développement des compétences). Rien que le nom suffit à vous donner une idée de sa notoriété : des qualifications reconnues, parfois prestigieuses au service des citoyens : Cambridge, Cnam, Daeu …Une situation financière des plus saines ! !

En 2008, M. Exiga Jean-Claude dont j’avais fait le président de l’association, en 1999,  décida de me spolier. En fait, je l’avais compris tardivement …c’était son objectif et il usera de tous les moyens, même illégaux pour y parvenir.   M. Exiga n’a même pas le Bac pour pouvoir  prétendre gérer une telle structure…D’ailleurs, il l’a conduite à la liquidation judiciaire …avec un passif particulièrement élevé !!

Pour me dépouiller, il s’est associé à Mme Martignac Monique (Se dit membre de l’UMP) et M. Couchouron Yves (Se dit militant du PS)… et un certain Cayre Guy qui se revendique comme un ancien syndicaliste.

M. Exiga et ses complices était en situation d’illégalité absolue mais les services de l’Etat et de la justice l’ont laissé faire…La loi du 1er juillet 1901était violée dans toutes ses dispositions, pour permettre une spoliation comparable à celle que connurent les juifs au cours de la seconde guerre mondiale.

Des plaintes ont été déposées pour faux et usages de faux témoignages, extorsion de témoignage et même pour prise illégale d’intérêt et abus de biens sociaux. Où sont passés les 200 000 € ?  Toutes mes plaintes ont été classées sans suite sauf la dernière, à propos de laquelle la gendarmerie semble ne pas épouser la position de la justice. En effet, alors que la justice ne s’est pas prononcée, la gendarmerie m’indique qu’elle a été classée sans suite. Bien sûr, vous l’avez compris, cette décision ne relève pas de la Gendarmerie. Alors le Défenseur des droits est saisi.

Naturellement, tous les éléments dont je fais état ici sont soutenus par des preuves irréfutables… Mais c’est ainsi. M. Exiga a sollicité un faux témoignage par écrit à mon ancien collaborateur, lui promettant, en contrepartie,  une régularisation financière !

Pire encore,  devant le conseil de prud’hommes, un certain M. Blanchon Gérard, ancien collègue et ami de Mme Martignac- à l’origine,  c’est elle qui voulait ma tête -a siégé, délibéré et jugé comme si de rien n’était …M. Le Procureur général ne conteste pas du tout cette relation et m’indique qu’il n’y a rien à faire.

Le comble de l’injustice se produira devant la cour d’Appel. A quelques mois d’intervalle, cette juridiction a traité mon appel puis celui de mon ancien collaborateur (Souvenez-vous, celui à qui M. Exiga demandait de témoigner contre moi …mais sitôt le témoignage remis, il le licencia à son tour). La comparaison des 2 arrêts laisse perplexe : sur 2 points communs, la classification des postes de travail et la rémunération des heures supplémentaires,  la cour d’appel prit une décision nettement en faveur de mon ancien collaborateur. L’incroyable est le fait qu’elle classe le collaborateur nettement au-dessus du directeur que j’étais. A cette occasion la chambre sociale était présidée par Mme Martres Françoise. Vous la connaissez ? Si… le mur des cons qui lui vaut une poursuite ! Mais aussi, à cause du précédent président de la république …Régulièrement, par médias interposés, ils échangent de façon particulièrement vive ! Ainsi, Mme Martres a pris à mon égard une décision discriminatoire dont le caractère raciste est clairement établi. Allons, si le mot raciste, gêne…nous dirons qu’elle applique le droit à la tête du client ! Ce qui n’est guère honorable pour la justice de la république !

J’ai déposé plainte contre Mme Françoise Martres auprès du CSM (Conseil supérieur de la magistrature, l’organe déontologique) qui m’informe que ma requête est irrecevable au motif que je n’aurais pas cité nommément  la magistrate.  Ce qui est absolument faux  (Ma plainte est sur le blog). En outre, franchement, a-t-on besoin de citer le nom du responsable d’une décision de justice. Le CSM n’est pas du tout ébranlé par mon accusation de racisme. Sa réponse prêterait à rire si ce n’était la gravité de la situation.

 

L’action contre mon avocate.

 

La cour de cassation rejette mon pourvoi.

Pourquoi ? Mon avocate que j’ai payée, n’a pas remis le moyen né de la comparaison des 2 arrêts, celui de mon ancien collaborateur et le mien.

Malgré ses engagements maintes fois réitérés, elle ne l’a pas fait. Pourquoi ?

Elle a tout simplement refusé de s’expliquer.

La faute professionnelle est clairement établie et devrait engager sa responsabilité civile.

Devant son silence, j’ai saisi le président de l’ordre des avocats au conseil d’état et à la cour de cassation.

 

A - La saisine de l’ordre :

La procédure devant l’ordre,  entamée en janvier 2013, vient de se terminer …Représentée successivement  par deux cabinets d’avocats j’ai dû présenter analyse sur analyse, pour finalement aller devant la cour de cassation. Ce n’est pas normal, mais ainsi est taillée la procédure.

Aujourd’hui, le citoyen a la possibilité de conduire tout professionnel ayant commis une faute devant un tribunal mais pas un avocat et encore moins un avocat inscrit auprès d’une haute cour. Ce n’est pas normal mais c’est ainsi.

 

B - Pourquoi n’a-t-elle pas remis à la cour de cassation ce moyen ?

Toutes les hypothèses sont permises. Je ne les évoque pas aujourd’hui devant vous. Je le ferai devant la cour de cassation. Cependant, chacun est en droit de poser et de classer toutes les hypothèses.

 

C - Quelles actions reste-t-il ?
 
- Relancer la plainte (Déposée en Janvier 2012) pour prise illégale d'intérêt et abus de biens sociaux (Suite à la "disparition" de la somme de 200 000 €). J'ai laissé cette somme sur les comptes de l'organisme de formation mais M. Exiga affirme le contraire. Alors où sont passés les 200 000 € ?
 

-  J’ai déposé plainte contre la gendarmerie (qui veut que la précédente plainte soit classée sans suite alors qu'elle ne l'est pas) auprès du Défenseurs des droits car l’action interne y compris au niveau de l’IGGN n’a rien donné. J’attends sa décision.

 

- L’action contre mon avocate est dans son ultime phase : la cour de cassation est saisie.

 

- D’autres actions sont en préparation notamment celle qui vise la responsabilité de l’Etat …

 Conclusion: nous ne sommes pas tous égaux devant la loi ....

Alors qu’en dites-vous ?
 
 

 

 

 

lundi 2 juin 2014

Le Daeu: les acteurs?


Disponible aux Editions du bord du Lot

Cliquer ici

Pourquoi le Daeu ?

Il faut observer qu’aucun gouvernement n’a pris de réelles mesures pour corriger l’impact des 160 000 sorties prématurées du système éducatif , ce qui signifie qu’aujourd’hui, avec une hypothèse basse il y a au moins 2 500 000 citoyens auxquels le Daeu serait l’unique planche de salut ! Le rapport de l’Ocde (Décembre 2013) souligne que cette situation explique en grande partie la régression et la stagnation de la croissance en France.
 
 
 
 
Le professeur Yves Lignon qui a consacré  25 ans à la diffusion de ce précieux diplôme, souligne la nécessité de rendre le Daeu accessible partout afin qu’il puisse devenir l’ascenseur social qu’il aurait dû être.
 
A qui s’adresse ce livre ?
 -      Aux élus …Tout élu a pour mission prioritaire l’emploi. Or le Daeu est un puissant levier d’accès à la qualification porteuse d’emploi. Toute communauté de communes  peut être à l’initiative de la création d’une section Daeu sur son territoire.
-      Aux citoyens et citoyennes …demandeurs d’emploi ou non … Le Daeu, outre l’accès à l’emploi, est une ouverture à la citoyenneté pleine et entière.
-      Aux éducateurs…et éducatrices On ne peut bien parler que des dispositifs qu’on connaît parfaitement … Le Daeu doit être au cœur du système éducatif. Hélas,  le public que vous accompagnez, souffre  d’une situation économique faible, voire très faible, et surtout d’un échec scolaire massif. Le Daeu va leur ouvrir la voie du succès.
 -      Aux formateurs et formatrices Le Daeu peut devenir un de vos atouts …vous pouvez en faire états à l’occasion de vos propres offres de services …Mais vous pouvez aussi le proposer dans le cadre d’une création d’entreprise !
-      Aux structures d’accompagnement …vers l’emploi : Missions locales, Cap –emploi, suivi RSA …
80 % des demandeurs d’emploi ont un niveau de formation qui tournent autour de la classe de 3e…Pour les sortir de cette case, rien n’est aussi efficace que le Daeu.
 
Cet ouvrage au prix de 9,00 € est disponible auprès des libraires
 mais aussi auprès de des Editions du bord du Lot, ici
 
Formation à l’animation du dispositif Daeu :
Je propose des séances d’information et de formation à l’animation du dispositif  aux acquéreurs de l’ouvrage : groupe de 10 personnes, minimum
 et une participation individuelle de 5,00 €

lundi 12 mai 2014

ADC Saint-Céré, la liquidation judiciaire : appel aux créanciers !

ADC Saint-Céré :
liquidation judiciaire en cours
 
Appel aux créanciers !
 
 
Vous avez fourni à ADC des biens ou des services pour lesquels vous n'avez pas été payés. Vous devez donc dans les deux mois vous faire connaître auprès du liquidateur judiciaire en lui fournissant un état et les justificatifs de vos créances ! Cependant en dehors des salaires, les sommes que ADC vous doit n'ont que très peu de chance d'être récupérées. Elles sont réputées irrécouvrables. Ce n'est pas normal mais c'est ainsi ! !
 
 
Afin d'évaluer l'étendue de cette catastrophe, je vous prie de me faire connaître la nature et le montant des créances que vous détenez ! Il s'agit ici d'une démarche citoyenne. En effet, nous ne connaissons que très rarement le bilan d'une liquidation judiciaire!
 
Voici mon adresse e-mail: h.r.Bouguerra(at)gmail.com
Et mon téléphone: 0679652322
 
ADC qui était un organisme de formation prospère - Cambridge - Cnam - Université ...était ma création et mon financement ...et ses projets aussi,   jusqu'au jour où M. Exiga, décida de me spolier avec la complicité de Mme Martignac (UMP) et M. Couchouron (PS)...Pour en faire quoi ? Observez ! Ils n'ont honte de rien !
 
Il faut nous battre pour un changement radicale de la législation . L'ardoise sera payée par vous , contribuables. Où que vous soyez, merci de signaler cette situation à vos élus ! !

mercredi 7 mai 2014

Bien mal acquis ne profite jamais !


« Bien mal acquis ne profite jamais ! »

Quelle belle leçon de citoyenneté  que l’école de la république donnait.  Pour comprendre mon propos, je vous invite à lire  cet article que La Dépêche, notre journal régional  (Midi-Pyrénées) consacrait à la situation d’ADC (l’association pour le développement des compétences), le prestigieux organisme de formation qu’il était et dont je fus spolié, exactement comme le furent les juifs au cours des pages sombres de l’histoire de France !

Est-ce possible au pays des droits de l’homme ?  Hélas oui… Lisez cet article du 12 février 2014. Tout semble aller à merveille et aucune de ces « personnalités » ne semble garder en mémoire le crime originel…


Cependant, par décision du 15 Avril 2014, le tribunal de grande instance a ouvert une procédure de liquidation judiciaire immédiate à l’égard d’ADC (Saint-Céré). Le tribunal a constaté la cessation de paiement au 12 mars 2014, soit un mois après la publication de cet article. Nous sommes loin du tableau idyllique présenté par M. Exiga, qui se disait mon ami et dont j’avais fait le président de cette structure éducative !
 
 

Voici l’annonce légale qui signe l’enterrement définitif d’ADC. C’est une décision importante qui signifie, qu’enfin, la justice commence à s’exprimer : en moins d’un mois ADC, ou plutôt ses dirigeants illégitimes, spoliateurs…  passent de la grandiloquence ...  à un autre sentiment!

Vous avez les visages de mes spoliateurs : M. Exiga (le 3e. à partir de la droite), juste à côté, M. Couchouron (PS), celui qui n’a jamais voulu dire la vérité à la justice et à côté,  Mme Martignac (UMP). .. Ils ne se quittent plus ! En réalité, c’est elle l’instigatrice du conflit au sein d’ADC…Mais le premier responsable de ce désastre, c’est bien M. Exiga…
 
1 – De la cessation de paiement à la mesure de redressement.
Pour rappel,  Suite au dépôt de bilan, ADC bénéficie d’une mesure de redressement depuis le 17 Janvier 2012, une mesure qu’elle n’aurait jamais dû obtenir. En effet M. Exiga venait d’être lourdement condamné par la cour d’appel, à payer à mon ancien collaborateur près de 200 000 € d’indemnités, charges comprises, pour licenciement abusif et non- respect du droit du travail.

M. Exiga n’a pas gagné devant les prud’hommes, contrairement à ce qu’il affirme. Il a perdu à moitié et la cour d’appel a rajouté l’autre moitié ! …Je précise : je parle de mon ancien collaborateur, pas de ma personne …Pour l’instant je suis un citoyen sans droit ! !

Il faut préciser aussi que cette condamnation n’est pas la cause de la cessation de paiement puisque mon ancien collaborateur a été indemnisé par le FNGS.

2 – le coût de la mesure de redressement.
Pour ceux qui ne le savent pas, la mesure de redressement permet de faire supporter ces indemnités au FNGS (fonds de garantie des salaires) autrement dit le contribuable !

Il faut rajouter que j’ai laissé sur les comptes d’ADC, 200 000 € (150 000 d’avoir et 50 000 de facturation en cours) …une somme dont M. Exiga nie l’existence ! Mais où sont passées ces 200 000 € ?  Sachant que j’ai déposé plainte contre M. Exiga « pour prise illégale d’intérêt et abus de biens sociaux », il faudra bien qu’il s’explique. Il faut moins d’une heure pour constater l’existence de cette somme …au moment de ma spoliation. Et contrairement à ce qui se dit, cette plainte n’a pas fait l’objet d’un classement sans suite. Alors, nous en reparlerons !

Cette mesure revient très cher …Par ces temps de crise beaucoup d’entreprises ne l’obtiennent pas. A ces 400 000 euros, il faut rajouter la prestation du mandataire, l’avocat … et les autres créances dont certaines ne seront jamais honorées. Une enquête devrait conclure à une note qui avoisinerait le double, au moins ! J’en ferai la demande à la justice

 
3 – Des pertes financières…
Des pertes considérables auxquelles il faut ajouter le démantèlement des actions éducatives dont le prestigieux DAEU (Diplôme d’accès aux études universitaires)…une expérience pédagogique unique en France. Je vous invite à lire le livre que je lui ai consacré : le Daeu : un ascenseur social ? Editions du bord du Lot, mai 2013 (au prix de 9 €).

M. Exiga qui n’a pas le Bac,  s’imaginait qu’il suffirait de me mettre à la rue – de mon propre outil de travail – pour qu’il devienne le maître à bord. Le résultat est là !

 
4 - Le clou de cet article
C’est l’annonce de Mme Louf Chantal, directrice …C’est incroyable ! Je l’avais embauchée en contrat aidé car elle n’avait aucune qualification. Au cours de ce contrat, elle avait obtenu en 2008, grâce à son travail, bien sûr, mais aussi grâce aux cours particuliers de français que je lui donnais gratuitement, le Daeu (L’Equivalent du Bac) …et ce diplôme fait d’elle une directrice ! C’est avec ses compétences que l’on comptait redresser ADC ? J’ai du mal à imaginer la direction de la Société Andros, négocier avec Mme Louf qui voilà peu, occupait un poste de manutentionnaire dans ses services, le plan de formation de son personnel.

Dans cette sinistre affaire, Mme Louf avait doublement témoigné contre moi, son bienfaiteur. J’ai fourni à la justice les preuves de ses faux témoignages.

5 – une mesure de redressement ?
Si la justice a déployé des moyens c’est pour aboutir à un réel redressement, a-t-elle agréé la nomination de Mme Louf ?

6 – Conclusion…  intermédiaire
Ces quelques points, ne constituent qu’une partie infinitésimale de ce  volumineux dossier.
Il y a aussi la participation au procès de leur ami conseiller prudhommal . Qui porte atteinte à la justice ? Moi qui dénonce ce fait ? Ou l'auteur de la violation de la loi? Mais il y a plus grave encore , la décision discriminatoire à caractère raciste prise à mon égard par ce magistrat de la cour d'appel ! Encore une fois , qui porte atteinte à la justice?  Moi , qui dénonce une autre violation de la loi? Ou ce magistrat qui apparemment ne respecte rien au point de me classer à un niveau hiérarchique inférieur à celui de mon ancien collaborateur?  Qui martyrise la république ? Moi? ou M. Exiga et ses amis? 

Je veux être correctement indemnisé...Alors le combat continue !

Quant à M. Bernard Jauzac, je suis sûr qu’il ignore cette réalité pour accepter d’être le président qui conduit ADC, vers sa dernière demeure…

Je suis le fondateur d’ADC, et je le demeurerai toujours… ADC a été financée, pour moitié, avec mon argent… Ce qui me conduit à rappeler une des leçons de l’école de la république : « Bien mal acquis ne profite jamais »… L’histoire d’ADC est un véritable désastre et ce n’est pas fini.
 
7 - Appel aux visiteurs de mon blog
Où que vous soyez, merci de signaler cette page à vos parlementaires, députés et sénateurs, aux médias ...Si vous êtes hors de France , merci de le faire auprès de l'ambassadeur de France.
 
 

 

lundi 28 avril 2014

Je suis candidat à l'académie Balzac ...

L'académie Balzac lance le premier défi littéraire !

Vous aimez la littérature ,  alors je vous invite à suivre et à me suivre au sein de l'académie Balzac , un défi littéraire hors du commun !
Pour résumer, les responsables du projet vont réunir 20 écrivains , pendant 20 jours en de produire une œuvre collective, un roman  qui sera présenté le 24 octobre 2014 , à l'occasion de la journée du manuscrit.

La première sélection est faite par les internautes . Alors j'invite mes lecteurs du monde entier , à voter pour moi et pour mes livres. J'en ai publié deux. Je vous présenterai mes motivations dans un petit moment ...Vous saurez alors pourquoi, vous faites le bon choix !

Le vote est ouvert jusqu'au 31 août 2014 à l'issue duquel l'académie retient 40 candidats dont la moitié sera éliminée par un jury composé d'un éditeur, d'un libraire et d'un critique!
L'aventure littéraire débutera le 30 septembre 2014 à 19 heures !


Alors aux urnes virtuelles !

3 votes, 3clics, 3minutes …
On vote pour un candidat … (page 17), avec ce lien …



 

Attention! les pages changent souvent !

 

Et on vote pour des livres …moi j’en ai deux  (Page 29) avec ce lien …


Sur le livre, cliquer sur "Lire et évaluer" puis sur voter
Vous pouvez lire le large extrait et laisser un commentaire.
 
Voici un autre lien

Cliquer sur "Consulter le classement complet"
 
Si vous préférez l'accès direct aux livres: 
 
 

Pour convaincre le jury , je ferai une présentation de mes deux livres:
La forfaiture du corbeau , prix de littérature du Lions 2013, une fiction consacrée à la guerre d'Algérie. Dans les pas de mes maîtres, Mouloud Feraoun, Albert Camus ....je rapporte ces souffrances qu'a subi le peuple algérien. Je développe la problématique particulière des harkis, un sujet tabou, ici comme là-bas. J'y explore une hypothèse audacieuse que seul le courage  politique peut envisager. Je vous invite à vivre à travers quelques pages ces indicibles malheurs qui ouvrent, malgré tout, le chemin de la fraternité !
Le Diplôme d'accès aux études universitaires (Daeu) : un ascenseur social? - Editions du bord du Lot, Mai 2013 -
http://www.bordulot.fr/detail-daeu-120.html
Cet essai sur l'éducation présente une expérience pédagogique unique, en matière de préparation du Daeu, un puissant outil d'insertion sociale et professionnelle. Elle fut menée en partenariat avec l'université de Toulouse le Mirail et donna de magnifiques résultats. Vous ne croyez pas à son rôle d'ascenseur social? Alors venez m'écouter...

A tous les citoyens et plus encore aux lotois, soyez rassurés bientôt , vous pourrez à nouveau préparer le Daeu , près de chez vous
Pourquoi participer à l’Académie Balzac ?
         Quelle belle aventure que d'écrire dans des conditions si inhabituelles ! Cette situation qui fait appel aux capacités individuelles d'adaptation, mettra aussi en valeur, les qualités de chaque participant :savoir défendre ses idées tout en permettant à l'autre de le faire.  Se valoriser tout en valorisant l'autre est un défi que j'aimerais relever.
 
 
 
 
 
 
 
 La préface est de Yves Lignon qui a consacré plus de 25 ans au Daeu, je lui adresse ce modeste ouvrage en guise de reconnaissance.